letemps-partagé

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DONS OU PARRAINAGES

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Bonsoir à tous,
dans ce dossier, le corps du mail à expédier est prêt. Je le colle ici pour voir.
Nous avons tous des contacts variés et divers, ce mail est destiné à essaimer au large si possible.
Annaik était pressée de le faire, donc si vous pouvez me dire assez vite si vous voulez le texte en pj d'un mail. Et/Ou me dire toute modif ou erreur.
A dispo !
Olivier.

LE TEMPS PARTAGé
Bonjourà tous.
 
Ilssont arrivés seuls, ont posé leur existence à Quimper, et nous pensons que
c'est de notre devoir de les accueillir dans un pays qui est la cinquième
puissance mondiale. Ce n'est pour l'instant pas le cas, c'est pourquoi nous
tentons de pallier aux déficiences.
Ilss'appellent Abdoulaye,Vicky, Issouf, Abdel, Sirin, Losseni, Ben, Maxime,
Amara..... 
Aprèsde longues négociations nous avons réussi pour certains à les scolariser, et
les frais liés à la demi-pension, l'internat restent donc à charge.
L'éducationest pourtant leur seul avenir, qu'il soit ici ou ailleurs.
 
Voiciun court résumé de l’histoire de trois d’entre eux :
 
Abdoulayené en 2000 à Daloa en Côte d'ivoire.
 
QuandAbdoulaye se raconte, il commence ainsi : "Tout cela est de ma
faute, parce que moi, tu comprends, je suis le bâtard de la famille, c'est à
cause de moi que ma mère a été chassée de la famille, d'ailleurs dans mon
quartier on m'appelait toujours Abdoulaye le bâtard" et de
poursuivre : «Dès mes 4 ans j'ai travaillé dans le champ de ma mère, tous
les jours, dès 5 heures du matin je travaillais à la cuisine, dans le champ,
arroser, gratter, récolter. J'ai souvent demandé à ma mère d'aller à l'école
mais cela ça n'a jamais été possible».
Alorsun jour, il décide de partir sans savoir bien sûr lire, écrire mais aussi sans
savoir que la terre était ronde et que sur son chemin vers un exil, il
trouverait la Libye et son enfer à en faire encore aujourd'hui des cauchemars.
Il atrouvé à Quimper un petit coin dans les familles quimpéroises, après la mise en
doute de sa minorité, pour poser son sac et se reconstruire.
Sonavenir, ici ou la-bas, passe par une scolarisation.
C'estfait. Abdoulaye est scolarisé en CAP "aide à la personne", en
internat, et comme dit sa famille d'accueil «cela lui va si bien !».
 
Amarané en 2001 dans un petit village du nord malien.
 
Dansson petit village gagné par la désertification, Amara passe son temps entre les
champs et la rue avec ses copains. Avec l'accord de sa famille il décide de
partir vers un avenir qui lui permettra de vivre à sa faim.
Aprèsplusieurs mois de traversée, au péril de sa vie, il arrive à Quimper. Après des
mois d'errance de la rue aux familles, après une contestation de minorité alors
même que ses papiers n'ont jamais été vus, aujourd'hui il retrouve un peu
d'espoir en étant scolarisé en CAP "cuisine".
 
Losseniné en 2001 dans un village en Côte d’Ivoire.
 
Losseni perd son Papa en janvier 2016, et enaoût, il quitte le village sans trop savoir ce qui l’attend. Après un périple
périlleux et lourd, il est arrivé en avril 2017 à Quimper.
Scolarisédepuis le 22 janvier 2018 en seconde professionnelle "production
animale" au Lycée Le Nivot à Lopérec (29).
Losséniest demi-pensionnaire et vit dans une famille d'accueil du lundi au
vendredi  il rentre le weekend dans uneautre famille à Quimper.
C'estun jeune qui n'a connu que l'école coranique, et depuis 3 semaines qu'il est à
l'école il a déjà montré qu'il avait des capacités de compréhension et de
mémoire. Il veut réussir et travaille beaucoup. Ses professeurs sont très
satisfaits de lui, il s'est très bien intégré, il s'est proposé pour la journée
porte ouverte. Il fait du théâtre, aime la piscine.
Il est très ordonné et organisé,respectueux et affectueux, et il se soucie de ses camarades.
 
 
 

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Losseni                                               Amara                                                           Aboulaye
Pour ceux qui souhaitent parrainer defaçon durable, nous vous proposons d'effectuer un virement mensuel à partir de
10 euros.

Vous pourrez suivre leur cursus sur le blog du tempspartagé à la rubrique consacrée à cette expérience.
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Je valide.
Merci Olivier pour tout le boulot fait.
Concernant la reconnaissance fiscale de l'asso d'intérêt général, je vous soumets  cette petite lecture qui clarifie juridiquement les interrogations potentielles sur la déduction fiscale des futurs donnateurs https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F34246.

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Bon, je viens de vérifier le lien que je viens de vous transmettre, et horreur! C'est une page people qui s'affiche! Ne me demandez pas par quelle magie... Je tâche de vous transmettre la prose autrement.

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 Attention Madame Florence le modérateur n'est jamais loin 
flo

Et je t'en suis gré Olivier...
de fait, ci-joint les précieux doc en un bon vieux copier/coller: ouf!

Comment savoir si une association est d'intérêt général ?
Vérifié le 02 février 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Un organisme d'intérêt général peut s'assurer auprès de l'administration fiscale qu'il a bien cette
qualité par la procédure du rescrit fiscal.
Un organisme d’intérêt général peut délivrer des reçus fiscaux à ses donateurs et membres afin
qu'ils puissent bénéficier d'un crédit d’impôt.
En effet, les particuliers et les entreprises qui effectuent des versements ou abandonnent des
créances au profit de certains organismes d'intérêt général bénéficient d'une réduction d'impôt sur le
revenu ou d'impôt sur les sociétés.
Les organismes concernés sont les oeuvres ou organismes d'intérêt général :
• ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif,
familial ou culturel ;
• ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement
naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques
françaises.
Pour pouvoir délivrer ces reçus fiscaux, les organismes concernés peuvent s'assurer auprès de
l'administration fiscale qu'ils sont bien d'intérêt général par la procédure du rescrit fiscal. Pour cela,
ils doivent faire la demande selon un modèle de lettre défini réglementairement, en courrier
recommandé avec accusé de réception, à la direction départementale des finances publiques de leur
siège. La demande peut aussi faire l'objet d'un dépôt contre décharge.
Où s’adresser ?
• Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...) nouvelle fenêtre
À savoir :un correspondant associations est désigné dans chaque direction départementale des finances publiques qui répond à toutes les interrogations pratiques.
La demande doit comporter :
• une présentation précise, complète et sincère de l'activité exercée par l'organisme ;
• et toutes les informations nécessaires à l'administration pour apprécier s'il s'agit bien d'un
organisme d'intérêt général exerçant son activité dans l'un des domaines requis.
L'auteur de la demande doit être clairement identifié et mandaté par l'organisme.
L'administration fiscale a 6 mois pour répondre à partir de la date de réception de la demande. Si
l'administration demande des informations complémentaires, le délai de 6 mois ne court qu'à partir
de la réception de la totalité des éléments du dossier. Le délai de 6 mois se calcule de quantième à
quantième (pour une demande reçue le 10 mai, le délai expire le 10 novembre). Lorsqu'il expire
normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier
jour ouvrable suivant.
Passé le délai de 6 mois, sans notification d'accord de l'administration, une association peut émettre
des reçus fiscaux.
Si l'administration répond négativement à la demande de rescrit après le délai des 6 mois, sa
décision s'impose à l'association qui doit cesser d'émettre des reçus fiscaux. Mais l'administration ne
peut pas en revanche appliquer de pénalités au titre de la période pendant laquelle l'association se
trouvait sans réponse.
Lorsqu'elle est négative, l'administration doit motiver sa décision. Si l'organisme ne partage pas
l'avis de l'administration, il peut demander un second examen dans un délai de 2 mois à condition
qu'il n'invoque pas d'éléments nouveaux.
L'organisme qui délivre des reçus fiscaux malgré une réponse négative de l'administration encourt
une amende égale au montant de la réduction d'impôt indûment obtenue.
Pour en savoir plus
• Le "correspondant associations" de l'administration fiscale
Ministère chargé de la vie associative

Dernières actualités
• Fiscalité
Intérêt général d'une association : le rescrit fiscal n'est pas l'unique moyen d'appréciation
Publié le 20 avril 2017
Le rescrit fiscal n'est pas l'unique moyen d'apprécier la qualification d'intérêt général d'une
fondation, d'une association ou d'un organisme. Cette qualification peut aussi être établie au
regard de la nature des activités de l'organisme et de ses modes d'exercice. C'est ce que
précise la Cour de cassation dans deux arrêts du 9 février 2017.

Cette qualification peut aussi être établie au regard de la nature des activités de l'organisme et de ses modes d'exercice. C'est ce que précise la Cour de cassation dans deux arrêts du 9 février 2017.
Les affaires concernaient deux établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole susceptibles de bénéficier d'une exonération partielle de certaines cotisations employeur. Pour cela, les établissements devaient avoir leur siège social en zone de revitalisation rurale et justifier de la qualité d'organisme d'intérêt général, à but non lucratif.
Or, l'Urssaf leur contestait cette qualité avant 2013 au motif qu'ils avaient respectivement produit un
rescrit fiscal daté du 21 août 2013.
Saisis par les établissements d'enseignement, le tribunal des affaires de sécurité sociale puis la cour d'appel ont confirmé la décision de l'Urssaf.
La Cour de cassation a cassé l’arrêt de la cour d’appel en rappelant que le bénéfice de l'exonération concernée n'était pas subordonné à l'obtention d'une attestation des services fiscaux et que si les attestations émises par l'administration fiscale ne pouvaient en effet pas avoir d'effet rétroactif, la cour d'appel aurait dû rechercher, pour les périodes antérieures à 2013, si les établissements d'enseignement pouvaient être considérés comme des organismes d'intérêt général en raison notamment de la nature de leurs activités et de ses modes d'exercice.

• Cour de cassation, 2e chambre civile, 9 février 2017, 16-12423
• Cour de cassation, 2e chambre civile, 9 février 2017, 16-11483

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Hors-ligne
Oups! Je t'en sais gré...
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